Philippe Chiaverini

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Philippe Chiaverini
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

JORFTEXT000000267193 (source JORF)

admission

29 Avril 2006 29/04/2006

De:	Philippe Chiaverini
Objet:	président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, instituée dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:	Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, instituée dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
president

JORFTEXT000000441895 (source JORF)

cessation de fonction

07 Août 2004 07/08/2004

De:	Chiaverini (Philippe) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2004-09-01"

JORFTEXT000000438146 (source JORF)

réintégration

23 Juin 2004 23/06/2004

De:	Chiaverini (Philippe) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Bastia
Groupe:	Tribunal administratif de Bastia

tribunal
tribunal_administratif="Bastia"

JORFTEXT000000438146 (source JORF)

affectation

23 Juin 2004 23/06/2004

De:	Philippe Chiaverini président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:	présidents des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes Région Corse
Groupe:	Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes

date_debut="2003-12-01"
duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000796654 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2003 14/12/2003

De:	Chiaverini (Philippe) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux agent contractuel »
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

date_debut="2003-04-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000777609 (source JORF)

détachement

23 Mai 2003 23/05/2003

De:	Philippe Chiaverini président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:	présidents des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes Bretagne et Pays de la Loire
Groupe:	Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes

date_debut="2003-03-31"
duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000594876 (source JORF)

nomination

06 Avril 2003 06/04/2003

De:	Philippe Chiaverini président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:	présidents des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes

president

JORFTEXT000000418976 (source JORF)

nomination

15 Février 2003 15/02/2003

De:	Chiaverini (Philippe) assesseur à la cour administrative de Lyon
Objet:	président suppléant de la commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:	M. Richer (Daniel)
Groupe:	Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale

suppleant
president

JORFTEXT000000763332 (source JORF)

nomination

10 Décembre 1999 10/12/1999

De:	Chiaverini (Philippe)
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Bastia
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Bastia

date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"

JORFTEXT000000211499 (source JORF)

cessation de fonction

31 Août 1999 31/08/1999

De:	Chiaverini (Philippe) premier conseiller au tribunal administratif de Bastia
Objet:	président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Lyon

date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president

JORFTEXT000000379343 (source JORF)

nomination

25 Juillet 1999 25/07/1999

De:	Chiaverini (Philippe) Corse
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000181640 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Philippe Chiaverini
Objet:	au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000711104 (source JORF)

promotion

22 Novembre 1992 22/11/1992

De:	Philippe Chiaverini conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1992-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000539236 (source JORF)

intégration

08 Juillet 1992 08/07/1992

De:	Philippe Chiaverini
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Bastia
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Bastia